MARCHE DE L’ART

L’Art et le placement

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L’art comme placement n’exige pas forcément de posséder une connaissance étendue du domaine. Qu’il soit un particulier, une entreprise ou un professionnel, l’acheteur peut bénéficier de l’expertise et du conseil de spécialistes.

Les oeuvres d’art bénéficient en droit français d’une fiscalité à la fois spécifique et attractive. De l’achat à la revente, de la possession à la transmission, les objets d’art ont un cadre juridique et fiscal national particulièrement intéressant.

Dans certaines conditions, l’art permet de réaliser des plus values à long terme. Le dynamisme du marché de l’art et les avantages fiscaux ont conduit de nombreux investisseurs traditionnels à diversifier leurs activités vers l’achat d’œuvres artistiques ou de collection.

C’est une diversification d’investissement et une niche à ne pas négliger ! Pour plus de renseignements, n’hésitez pas à nous contacter.

 Exonération ISF : Les oeuvres d’art ne sont pas assujetties à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). Dans cette mesure, elles ne sont pas mentionnées dans la déclaration de l’ISF et les montants consacrés à l’acquisition sont non imposables. Cette disposition fiscale, applicable aussi bien aux peintures, dessins, gouaches, aquarelles qu’aux sculptures et aux bronzes, en fait un parfait outil de déplafonnement de l’ISF.

 Taxation avantageuse des plus-values : En cas de revente, le vendeur, s’il dispose d’une facture, peut opter soit pour la taxation forfaitaire de 5 %, soit pour l’application du régime général des plus-values (régime plus ou moins identique à celui des plus-values immobilières). S’il ne dispose pas de facture, le vendeur devra seulement payer la taxe de 5 % qui sera acquittée par l’intermédiaire pour le compte du vendeur.

 Transmission de patrimoine : Sous certaines conditions, les oeuvres d’art peuvent être, en cas de succession, intégrées dans le forfait de 5 % des meubles meublants.

 Dation en paiement : La loi Malraux permet aux propriétaires d’oeuvres d’art d’acquitter certains impôts (ISF, droits de succession, droits de donation-partage) en proposant une oeuvre d’art à l’Etat. Cette disposition est particulièrement intéressante dans la mesure où cette procédure est suspensive du paiement des droits.

N’hésitez pas à prendre contact avec un de nos conseillers pour connaître les solutions adaptées à votre situation.

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