La Garantie Emprunteur permet de couvrir l’ensemble des prêts professionnels et particuliers.

Possibilité d’accepter des risques hors normes :
 gros capitaux
 seniors
 assurés présentant des risques médicaux, professionnels ou sportifs

N’hésitez pas à faire une demande de devis pour connaître les solutions adaptées à votre situation.

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Garanties :

4 formules de garanties au choix pour chacun des assurés :

Formule 1 :
 Décès toutes causes
 Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) toutes causes Avec Option Décès seul

Formule 2 :
 Décès toutes causes + Perte Totale et Irréversible d’Autonomie(PTIA) toutes causes
 Invalidité Permanente et Totale (IPT) toutes causes
 Incapacité Totale de Travail (ITT) toutes causes

Formule 3 :
 Décès toutes causes + Perte Totale et Irréversible d’Autonomie(PTIA) toutes causes
 Invalidité Permanente et Totale (IPT) toutes causes
 Invalidité Permanente Partielle (IPP) toutes causes
 Incapacité Totale de Travail (ITT) toutes causes

Formule 4 (réservée aux pharmaciens) :
 Décès toutes causes + Perte Totale et Irréversible d’Autonomie(PTIA) toutes causes
 Invalidité Professionnelle (IP) toutes causes

Couverture Décès accidentel pendant la période d’accomplissement des formalités médicales dans la limite du prêt limité à 350 000 €.

Option Décès accidentel au choix pour chacun des assurés
 Montant de l’option accident => 5 montants forfaitaires au choix de l’adhérent pour chaque assuré : 50000 € / 100000 € / 150000 € / 200000 € / 300000 €. Cette option ne peut être souscrite seule et ne peut être modifiée en cours de contrat. Elle ne peut pas être souscrite par un homme clé.

Prestations :
 En cas de Décès, PTIA, IP : règlement du capital restant dû en fonction de la quotité assurée.
 En cas d’IPT, d’ITT : prise en charge des échéances du/des prêt(s) sur toute la durée de l’IPT ou de l’ITT dans une limite de 7500€, ou avec accord spécifique de l’assureur, en fonction de la quotité assurée.
 En cas d’IPP : prise en charge d’une partie des échéances en fonction du taux d’invalidité et de la quotité assurée.

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Informations générales :

Prise en charge d’activités exclues par la notice
 Sports, loisirs

Couverture :
 Couverture de tous types de prêts d’une durée de 1 à 30 ans : Prêts amortissables à taux fixes et à taux indexé - Prêts in fine d’une durée maximum de 30 ans - Prêts relais
 Cumul des quotités assurées supérieur à 100% dans un maximum de 100% par tête
 Prise en compte des différés d’amortissement
 Assurance des déplacements professionnels fréquents en véhicule terrestre à moteur : évolution de 15000 km/an à 20000 km/an

Limites d’âge à l’adhésion :
 Décès : 85 ans
 PTIA, IPT, IPP, ITT : 60 ans
 IP : 55 ans

Durée des garanties :
 Décès : 90 ans
 PTIA : 65 ans
 IP : Cessation d’activité professionnelle, départ ou mise en préretraite ou retraite, au plus tard 60 ans
 IPT, IPP, ITT : cessation d’activité professionnelle, départ ou mise en préretraite, au plus tard 65 ans

Bénéficiaires :
 Bénéficiaire désigné par la notice : l’établissement prêteur

Franchise :
 3 mois pour l’ITT suite à maladie

Carences :
 pas de délai de carence

Sélection :
 Formalité Médicales : Refonte de la grille des formalités médicales ; pour les assurés jusqu’à 45 ans : une Déclaration d’Etat de Santé jusqu’à 250000 € ; Evolution de la DES : saisie des données poids et taille de l’assuré.
 Formalité Financières : A partir d’un million d’euros assurés, questionnaires financiers à compléter et retourner

Tarification :
 Segmentation fumeur/non fumeur : repositionnement commercial de la tarification fumeur/non fumeur en fonction de l’âge.
 CSP : 4 CSP ; majoration sur les CSP 2 (+20%) et 3 (+50%) ; Etude pour la CSP 4 (professions à risques)
 Périodicité des cotisations : mensuel, trimestrielle, annuelle
 Frais de dossier : 20 euros par dossier d’adhésion

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